Les changements climatiques ne relèvent pas des tribunaux: c’est le verdict qu’a rendu la cour d’appel de San Francisco le 17 janvier, annulant ainsi la poursuite menée depuis 2015 par 21 jeunes militants pour le climat. Ils accusaient le gouvernement fédéral de violer leurs droits à un environnement sain.
Parmi les trois juges, deux ont rejeté «à contrecoeur» la demande des jeunes plaignants appuyés par les organisations Our Children’s Trust et Earth Guardians. Selon eux, les changements climatiques sont du ressort des politiciens: le tribunal n’a pas le pouvoir d’appliquer les sanctions demandées. La juge dissidente a pour sa part rejeté cette idée de l’impuissance des juges, alléguant que c’était comme si «un astéroïde fonçait vers la Terre et que le gouvernement décidait de fermer nos seules défenses».
Dans leur plainte déposée en 2015, les jeunes, alors âgés de 8 à 19 ans, exigeaient du gouvernement un plan concret pour éliminer les émissions de gaz à effet de serre (GES). Ils déplorent le fait que les États-Unis supportent toujours l’industrie des carburants fossiles malgré les risques associés à leurs émissions, ce qui causerait de sérieux dommages aux générations actuelles et futures.
Cette défaite ne décourage pas le groupe. Ils ont affirmé leur intention de continuer à se battre en réclamant une révision de la décision. Jusqu’ici, l’affaire Juliana v. The United States — du nom de l’aînée des plaignants — avait franchi d’importantes étapes juridiques. Beaucoup s’attendaient à ce que ce procès passe à l’histoire lorsque la plainte avait été validée par la cour fédérale du district de l’Oregon, le 8 avril 2016.
L’affaire est loin d’être un cas isolé. Environ 1330 actions en justice pour le climat se déroulaient un peu partout dans le monde l’an dernier dont 1000 aux États-Unis. En juillet 2019, la Cour supérieure du Québec avait rejeté la demande d’action collective de l’organisme ENvironnement JEUnesse (ENJEU) contre le gouvernement canadien. La cause est en appel.
C’est aux Pays-Bas qu’a eu lieu la première grande victoire pour les militants du climat. Après une bataille de près de sept ans, les citoyens ont eu raison le mois dernier du gouvernement, condamné à réduire ses émissions de GES. L’exemple néerlandais est maintenant une référence pour les défenseurs de l’environnement.
Pour contrer la pollution de l’air, sommes-nous battus par la nature?
